Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BY WEBDESIGNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOGSIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BY WEBDESIGNER domicilié(e) PARC POMPIDOU ENTREE 3 CP3409 56034 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 685 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY WEBDESIGNER domicilié(e) PARC POMPIDOU ENTREE 3 CP3409 56034 VANNES CEDEX - France.
La marque DOGSIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BY WEBDESIGNER, EURL - PARC POMPIDOU ENTREE 3 CP3409 56034 VANNES CEDEX - France - SIREN 493685747
BY WEBDESIGNER - PARC POMPIDOU ENTREE 3 CP3409 56034 VANNES CEDEX - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;
Cintres pour vêtements ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
